POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité pour Antoine Vaessen (exerçant sous le nom commercial Mon Copilote) (« nous », « notre » ou « nos ») décrit comment et pourquoi nous pouvons accéder à, collecter, stocker, utiliser et/ou partager (« traiter ») vos informations personnelles lorsque vous utilisez nos services (« Services »), notamment lorsque vous :

• Téléchargez et utilisez notre application mobile (Mon Copilote) ou toute autre application de notre part qui renvoie à la présente politique
• Interagissez avec nous de toute autre manière, y compris toute activité marketing ou événement

Des questions ou des préoccupations ? La lecture de cette politique vous aidera à comprendre vos droits et choix en matière de confidentialité. Nous sommes responsables des décisions relatives au traitement de vos informations personnelles. Si vous n'êtes pas d'accord avec nos politiques et pratiques, veuillez ne pas utiliser nos Services. Pour toute question, contactez-nous à antoinevaessen@icloud.com.

RÉSUMÉ DES POINTS CLÉS

Ce résumé présente les points clés de notre politique. Vous trouverez davantage de détails sur chacun de ces sujets en cliquant sur le lien qui suit chaque point, ou via la table des matières ci-dessous.

Quelles informations personnelles traitons-nous ? Lorsque vous visitez, utilisez ou naviguez sur nos Services, nous pouvons traiter des informations personnelles selon la manière dont vous interagissez avec nous et les Services, les choix que vous faites, et les produits et fonctionnalités que vous utilisez. En savoir plus sur les informations personnelles que vous nous communiquez.

Traitons-nous des informations personnelles sensibles ? Certaines informations peuvent être considérées comme « spéciales » ou « sensibles » dans certaines juridictions — par exemple vos origines raciales ou ethniques, votre orientation sexuelle ou vos croyances religieuses. Nous ne traitons pas d'informations personnelles sensibles.

Collectons-nous des informations auprès de tiers ? Nous ne collectons aucune information auprès de tiers.

Comment traitons-nous vos informations ? Nous traitons vos informations pour fournir, améliorer et administrer nos Services, communiquer avec vous, pour des raisons de sécurité et de prévention de la fraude, et pour nous conformer à la loi. Nous pouvons également traiter vos informations à d'autres fins avec votre consentement. Nous ne traitons vos informations que lorsque nous avons une raison légale valable de le faire. En savoir plus sur la manière dont nous traitons vos informations.

Dans quelles situations et avec quelles parties partageons-nous des informations personnelles ? Nous pouvons partager des informations dans des situations spécifiques et avec des tiers spécifiques. En savoir plus sur quand et avec qui nous partageons vos informations.

Comment sécurisons-nous vos informations ? Nous avons mis en place des processus et procédures organisationnels et techniques appropriés pour protéger vos informations personnelles. Cependant, aucune transmission électronique sur Internet ni technologie de stockage ne peut être garantie comme étant 100 % sécurisée, de sorte que nous ne pouvons promettre ou garantir que des pirates informatiques ou d'autres tiers non autorisés ne pourront pas contourner nos mesures. En savoir plus sur la manière dont nous sécurisons vos informations.

Quels sont vos droits ? Selon l'endroit où vous vous trouvez, la loi applicable en matière de confidentialité peut vous conférer certains droits concernant vos informations personnelles. En savoir plus sur vos droits en matière de confidentialité.

Comment exercer vos droits ? La manière la plus simple est de nous contacter par e-mail à antoinevaessen@icloud.com. Nous étudierons et donnerons suite à toute demande conformément aux lois applicables.

Vous souhaitez en savoir plus ? Consultez la politique dans son intégralité.

TABLE DES MATIÈRES

1. Quelles informations collectons-nous ?
2. Comment traitons-nous vos informations ?
3. Sur quelles bases légales nous appuyons-nous pour traiter vos informations ?
4. Quand et avec qui partageons-nous vos informations personnelles ?
5. Vos informations sont-elles transférées à l'international ?
6. Combien de temps conservons-nous vos informations ?
7. Comment sécurisons-nous vos informations ?
8. Quels sont vos droits en matière de confidentialité ?
9. Contrôles pour les fonctionnalités « Ne pas suivre »
10. Mettons-nous à jour cette politique ?
11. Comment nous contacter au sujet de cette politique ?
12. Comment consulter, mettre à jour ou supprimer vos données ?

1. Quelles informations collectons-nous ?

Informations personnelles que vous nous communiquez

En bref : Nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez.

Nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement lorsque vous vous inscrivez sur les Services, manifestez un intérêt à obtenir des informations sur nous ou sur nos produits et Services, lorsque vous participez à des activités sur les Services, ou lorsque vous nous contactez.

Informations personnelles que vous fournissez. Les informations personnelles que nous collectons dépendent du contexte de vos interactions, des choix que vous faites, et des produits et fonctionnalités que vous utilisez. Elles peuvent inclure :

• noms
• adresses e-mail
• mots de passe
• données de contact ou d'authentification
• date de naissance
• données du permis de conduire
• région de résidence

Informations sensibles. Nous ne traitons pas d'informations sensibles.

Données de paiement. Nous pouvons collecter les données nécessaires au traitement de votre paiement si vous choisissez d'effectuer des achats, telles que le numéro de votre instrument de paiement et le code de sécurité associé. Toutes les données de paiement sont gérées et stockées par Apple. Leur politique de confidentialité est disponible ici : https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/.

Données d'application. Si vous utilisez nos applications, nous pouvons également collecter les informations suivantes si vous nous en donnez l'accès ou la permission :

• Informations de géolocalisation. Nous pouvons demander l'accès ou l'autorisation de suivre la localisation de votre appareil mobile, soit en continu soit pendant l'utilisation de nos applications, pour fournir certains services basés sur la localisation. Vous pouvez modifier cet accès à tout moment dans les paramètres de votre appareil.
• Données de l'appareil mobile. Nous collectons automatiquement des informations sur l'appareil (telles que son ID, son modèle et son fabricant), le système d'exploitation, les informations de version et de configuration, les numéros d'identification de l'appareil et des applications, le type et la version du navigateur, le modèle matériel, le fournisseur d'accès Internet et/ou l'opérateur mobile, et l'adresse IP (ou serveur proxy). Nous pouvons également collecter des informations sur le réseau téléphonique associé à votre appareil mobile, son système d'exploitation ou sa plateforme, son type, son identifiant unique, et les fonctionnalités de nos applications auxquelles vous avez accédé.

Ces informations sont principalement nécessaires au maintien de la sécurité et du fonctionnement de nos applications, au dépannage, et à nos fins d'analyse et de reporting internes.

Toutes les informations personnelles que vous nous fournissez doivent être vraies, complètes et exactes, et vous devez nous informer de tout changement.

Informations collectées automatiquement

En bref : Certaines informations — telles que votre adresse IP et/ou les caractéristiques de votre navigateur et de votre appareil — sont collectées automatiquement lorsque vous visitez nos Services.

Nous collectons automatiquement certaines informations lorsque vous visitez, utilisez ou naviguez sur les Services. Ces informations ne révèlent pas votre identité spécifique mais peuvent inclure des informations sur l'appareil et l'utilisation : votre adresse IP, les caractéristiques de votre navigateur et de votre appareil, le système d'exploitation, les préférences de langue, les URL de référence, le nom de l'appareil, le pays, la localisation, les informations sur l'utilisation des Services, et d'autres informations techniques. Elles sont principalement nécessaires au maintien de la sécurité et du fonctionnement des Services, ainsi qu'à nos fins d'analyse et de reporting internes.

Les informations que nous collectons comprennent :

• Données de journal et d'utilisation. Informations liées au service, diagnostiques, d'utilisation et de performance que nos serveurs collectent automatiquement. Selon la manière dont vous interagissez avec nous, ces données peuvent inclure votre adresse IP, des informations sur l'appareil, le type de navigateur et les paramètres, ainsi que des informations sur votre activité dans les Services (horodatages d'utilisation, pages et fichiers consultés, recherches, fonctionnalités utilisées, rapports d'erreur parfois appelés « vidages de panne », et paramètres matériels).
• Données de l'appareil. Informations sur votre ordinateur, téléphone, tablette ou autre appareil utilisé pour accéder aux Services. Selon l'appareil utilisé, ces données peuvent inclure votre adresse IP (ou serveur proxy), les numéros d'identification de l'appareil et des applications, la localisation, le type de navigateur, le modèle matériel, le fournisseur d'accès Internet et/ou l'opérateur mobile, le système d'exploitation, et les informations de configuration.
• Données de localisation. Informations sur la position de votre appareil, qui peuvent être précises ou imprécises. La quantité d'informations collectées dépend du type et des paramètres de l'appareil utilisé. Par exemple, nous pouvons utiliser le GPS pour collecter des données de géolocalisation. Vous pouvez refuser cet accès ou désactiver le paramètre de localisation sur votre appareil. Cependant, certaines fonctionnalités des Services peuvent alors être indisponibles.

2. Comment traitons-nous vos informations ?

En bref : Nous traitons vos informations pour fournir, améliorer et administrer nos Services, communiquer avec vous, pour des raisons de sécurité et de prévention de la fraude, et pour nous conformer à la loi. Nous pouvons également les traiter à d'autres fins avec votre consentement.

Nous traitons vos informations personnelles pour diverses raisons, notamment :

• Pour faciliter la création et l'authentification de compte et gérer les comptes utilisateurs. Nous pouvons traiter vos informations afin que vous puissiez créer et vous connecter à votre compte, ainsi que maintenir votre compte en état de fonctionnement.
• Pour fournir et faciliter la fourniture de services à l'utilisateur. Nous pouvons traiter vos informations pour vous fournir le service demandé.
• Pour répondre aux demandes des utilisateurs et offrir une assistance. Nous pouvons traiter vos informations pour répondre à vos demandes et résoudre tout problème éventuel.
• Pour vous envoyer des informations administratives. Détails sur nos produits et services, changements dans nos conditions et politiques, et autres informations similaires.
• Pour exécuter et gérer vos commandes. Commandes, paiements, retours et échanges effectués via les Services.
• Pour protéger nos Services. Dans le cadre de nos efforts pour assurer la sûreté et la sécurité de nos Services, y compris la surveillance et la prévention de la fraude.
• Pour identifier les tendances d'utilisation. Pour mieux comprendre comment les Services sont utilisés et les améliorer.
• Pour sauvegarder ou protéger l'intérêt vital d'une personne. Par exemple pour prévenir un préjudice.

3. Sur quelles bases légales nous appuyons-nous pour traiter vos informations ?

En bref : Nous ne traitons vos informations personnelles que lorsque nous estimons cela nécessaire et que nous avons une base légale valable en vertu de la loi applicable — par exemple votre consentement, la conformité aux lois, l'exécution d'obligations contractuelles, la protection de vos droits, ou nos intérêts commerciaux légitimes.

Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et le RGPD britannique nous obligent à expliquer les bases légales valables sur lesquelles nous nous appuyons. Nous pouvons nous fonder sur :

• Consentement. Si vous nous avez donné l'autorisation d'utiliser vos informations à une fin spécifique. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. En savoir plus sur le retrait de votre consentement.
• Exécution d'un contrat. Lorsque cela est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles envers vous, notamment pour fournir nos Services ou à votre demande avant la conclusion d'un contrat.
• Intérêts légitimes. Lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour atteindre nos intérêts commerciaux légitimes, à condition que ces intérêts ne l'emportent pas sur vos droits fondamentaux. Par exemple :
  • Analyser comment nos Services sont utilisés afin de les améliorer
  • Diagnostiquer des problèmes et/ou prévenir des activités frauduleuses
• Obligations légales. Pour le respect de nos obligations légales — coopération avec un organisme d'application de la loi ou une agence de réglementation, exercice ou défense de nos droits légaux, ou divulgation à titre de preuve dans un litige.
• Intérêts vitaux. Pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d'un tiers, par exemple en cas de menaces potentielles à la sécurité d'une personne.

4. Quand et avec qui partageons-nous vos informations personnelles ?

En bref : Nous pouvons partager des informations dans des situations spécifiques décrites ci-dessous et/ou avec les tiers suivants.

Fournisseurs, consultants et autres prestataires tiers. Nous pouvons partager vos données avec des fournisseurs, prestataires, sous-traitants ou agents (« tiers ») qui fournissent des services pour nous ou en notre nom et qui ont besoin d'y accéder pour effectuer ce travail. Nous avons conclu des contrats avec nos tiers, conçus pour protéger vos informations personnelles. Ils ne peuvent rien faire avec vos informations sauf sur nos instructions, ne les partagent avec aucune autre organisation, et s'engagent à les protéger et à les conserver pendant la durée que nous indiquons.

Les tiers avec lesquels nous pouvons partager des informations sont :

• Services d'informatique en nuage (cloud) — Supabase, Apple Inc. et Amazon Web Services (AWS)
• Facturation et paiement — Apple Pay
• Inscription et authentification de compte utilisateur — Sign in with Apple

Nous pouvons également partager vos informations dans les situations suivantes :

• Transferts d'entreprise. Dans le cadre ou lors de négociations, de toute fusion, vente d'actifs, financement ou acquisition de tout ou partie de notre activité par une autre société.

5. Vos informations sont-elles transférées à l'international ?

En bref : Nous pouvons transférer, stocker et traiter vos informations dans des pays autres que le vôtre.

Nos serveurs sont situés en Suède. Quel que soit votre emplacement, sachez que vos informations peuvent être transférées, stockées et traitées par nous dans nos installations ainsi que dans celles des tiers avec lesquels nous les partageons (voir « Quand et avec qui partageons-nous vos informations ? » ci-dessus), y compris aux États-Unis, en Suède et dans d'autres pays.

Si vous résidez dans l'Espace économique européen (EEE), au Royaume-Uni (RU) ou en Suisse, ces pays peuvent ne pas avoir de lois sur la protection des données aussi complètes que celles de votre pays. Nous prendrons toutefois toutes les mesures nécessaires pour protéger vos informations personnelles conformément à la présente politique et à la loi applicable.

Clauses contractuelles types de la Commission européenne :

Nous avons mis en place des mesures pour protéger vos informations personnelles, notamment en utilisant les clauses contractuelles types de la Commission européenne pour les transferts d'informations personnelles entre nos sociétés du groupe et entre nous et nos fournisseurs tiers. Ces clauses exigent que tous les destinataires protègent toutes les informations en provenance de l'EEE ou du Royaume-Uni conformément aux lois européennes en matière de protection des données. Elles peuvent être fournies sur demande.

6. Combien de temps conservons-nous vos informations ?

En bref : Nous conservons vos informations aussi longtemps que nécessaire pour remplir les finalités énoncées dans la présente politique, sauf obligation légale contraire.

Nous ne conservons vos informations personnelles que pendant la durée nécessaire aux fins exposées, à moins qu'une période plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi (raisons fiscales, comptables ou autres exigences légales). Aucune finalité ne nous obligera à conserver vos informations au-delà de la période pendant laquelle vous avez un compte chez nous.

Lorsque nous n'avons plus besoin de traiter vos informations personnelles, nous les supprimons ou les anonymisons, ou, si cela n'est pas possible (par exemple parce qu'elles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous les stockons de manière sécurisée et les isolons de tout traitement ultérieur jusqu'à la suppression.

7. Comment sécurisons-nous vos informations ?

En bref : Nous visons à protéger vos informations personnelles par un système de mesures de sécurité organisationnelles et techniques.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées et raisonnables conçues pour protéger vos informations personnelles. Cependant, aucune transmission électronique sur Internet ni technologie de stockage ne peut être garantie comme étant 100 % sécurisée. Bien que nous fassions de notre mieux, la transmission d'informations personnelles vers et depuis nos Services se fait à vos propres risques. Vous ne devriez accéder aux Services que dans un environnement sécurisé.

8. Quels sont vos droits en matière de confidentialité ?

En bref : Dans certaines régions, comme l'Espace économique européen (EEE), le Royaume-Uni (RU) et la Suisse, vous disposez de droits qui vous permettent un meilleur accès et un meilleur contrôle sur vos informations personnelles. Vous pouvez consulter, modifier ou résilier votre compte à tout moment, selon votre pays de résidence.

Dans certaines régions (comme l'EEE, le RU et la Suisse), vous disposez de certains droits en vertu des lois applicables sur la protection des données. Ceux-ci peuvent inclure le droit : (i) de demander l'accès à vos informations personnelles et d'en obtenir une copie, (ii) de demander une rectification ou une suppression, (iii) de restreindre le traitement, (iv) le cas échéant, à la portabilité des données, et (v) de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée. Dans certaines circonstances, vous pouvez également vous opposer au traitement. Vous pouvez faire une telle demande en nous contactant via la section « Comment nous contacter ? ».

Nous étudierons et donnerons suite à toute demande conformément aux lois applicables.

Si vous vous trouvez dans l'EEE ou au Royaume-Uni et que vous pensez que nous traitons vos informations personnelles de manière illicite, vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité nationale de protection des données ou de l'autorité britannique de protection des données. Les personnes résidant en Belgique peuvent contacter l'Autorité de protection des données (APD).

Si vous êtes en Suisse, vous pouvez contacter le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence.

Retrait de votre consentement : Si nous nous appuyons sur votre consentement pour traiter vos informations personnelles, vous avez le droit de le retirer à tout moment via la section « Comment nous contacter ? ». Ce retrait n'affectera pas la licéité du traitement effectué avant le retrait ni le traitement fondé sur des bases légales autres que le consentement.

Informations de compte

Pour consulter, modifier ou résilier votre compte, vous pouvez :

• Vous connecter à vos paramètres de compte et mettre à jour votre compte utilisateur.

Sur votre demande de résiliation, nous désactiverons ou supprimerons votre compte et vos informations de nos bases de données actives. Nous pouvons toutefois conserver certaines informations pour prévenir la fraude, résoudre des problèmes, aider à toute enquête, faire respecter nos conditions légales et/ou nous conformer aux exigences légales applicables.

Pour toute question sur vos droits en matière de confidentialité, écrivez-nous à antoinevaessen@icloud.com.

9. Contrôles pour les fonctionnalités « Ne pas suivre »

La plupart des navigateurs web et certains systèmes d'exploitation et applications mobiles incluent une fonctionnalité « Ne pas suivre » (« DNT ») que vous pouvez activer pour signaler votre préférence de ne pas voir vos activités de navigation en ligne surveillées. À ce jour, aucune norme technologique uniforme n'a été finalisée pour la reconnaissance et l'implémentation des signaux DNT. Pour cette raison, nous ne répondons actuellement pas aux signaux DNT ni à tout autre mécanisme similaire. Si une norme est adoptée à l'avenir, nous vous en informerons dans une version révisée de la présente politique.

10. Mettons-nous à jour cette politique ?

En bref : Oui, nous mettrons à jour cette politique selon les besoins pour rester conformes aux lois pertinentes.

Nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre. La version mise à jour sera indiquée par une date de « dernière mise à jour » en haut de la politique. Si nous apportons des modifications importantes, nous pourrons vous en informer soit en publiant un avis visible, soit par notification directe. Nous vous encourageons à consulter cette politique régulièrement.

11. Comment nous contacter au sujet de cette politique ?

Pour toute question ou commentaire, vous pouvez nous écrire à antoinevaessen@icloud.com.

12. Comment consulter, mettre à jour ou supprimer les données que nous collectons sur vous ?

En fonction des lois applicables dans votre pays, vous pouvez avoir le droit de demander l'accès aux informations personnelles que nous collectons sur vous, d'obtenir des détails sur la manière dont nous les avons traitées, de corriger des inexactitudes ou de supprimer vos informations. Vous pouvez également avoir le droit de retirer votre consentement. Ces droits peuvent être limités dans certaines circonstances par la loi applicable. Pour toute demande, écrivez-nous à antoinevaessen@icloud.com.